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Conditions d'utilisation du site web de Brightloop
Introduction
Bienvenue sur le site web de BrightLoop (ci-après dénommé "le site"). Le Site est exploité par BrightLoop, société française dont le siège social est situé au 221, Boulevard Davout, 75020 Paris, France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 520 421 439. En accédant au site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales ("conditions"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Le directeur de la publication du site est Pierre-Jean Liardou.
Le Site est hébergé par : OVH SASU, dont les bureaux sont situés 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
1. Utilisation du Site
1.1. Licence : BrightLoop vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour (i) utiliser le site à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve des présentes conditions, et (ii) télécharger les documents qui sont mis gratuitement à la disposition de l'utilisateur via le site, sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement identifiés comme matériel téléchargeable.
1.2. Restrictions : Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser le site à des fins illégales.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à toute partie du site ou à tout autre système ou réseau connecté au site.
- Utiliser un robot, une araignée ou tout autre moyen automatisé pour accéder au site.
- Modifier, adapter, arranger ou traduire toute partie du site.
- Désassembler, décompiler ou désosser le site.
- Utiliser le site d'une manière qui pourrait l'endommager, le désactiver, le surcharger ou l'altérer.
- Copier, reproduire, représenter, afficher publiquement, diffuser, exécuter, transmettre, distribuer, publier, de manière permanente ou temporaire, tout ou partie du site et de son contenu de quelque manière et sur quelque support que ce soit, connu ou développé à l'avenir.
- Créer des œuvres dérivées du site ou de son contenu.
2. Propriété Intellectuelle
2.1. Propriété : Tout le contenu du site, y compris les textes, les graphiques, les logos, les images et les logiciels, est la propriété de BrightLoop ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
2.2. Marques Commerciales : Les marques, logos et marques de service affichés sur le site sont des marques déposées et non déposées de BrightLoop et de ses concédants de licence. Vous ne pouvez utiliser aucune de ces marques sans le consentement écrit préalable de BrightLoop.
3. Politique de Protection de la Vie Privée
3.1. Collecte des Données : BrightLoop recueille et traite les données personnelles conformément à sa politique de confidentialité, qui est incorporée par référence dans les présentes conditions.
4. Exclusion de Garantie
4.1. Le site est fourni "en l'état" et "tel que disponible" sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon.
4.2. BrightLoop ne garantit pas que le site sera ininterrompu, exempt d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles.
4.3 Les informations contenues dans ce site sont aussi précises que possible mais peuvent toutefois contenir des erreurs ou des omissions. BrightLoop ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations disponibles sur ce site.
4.4 BrightLoop peut, sans y être obligée, remplacer, compléter, modifier, supprimer, désactiver ou suspendre ce site ou une partie de celui-ci, de manière temporaire ou permanente, à tout moment et sans préavis. Ces changements peuvent inclure, sans s'y limiter, des modifications des caractéristiques, des fonctions et des spécifications des produits ou services décrits ou affichés sur le site.
5. Limitation de la Responsabilité
5.1. Dans toute la mesure permise par la loi, BrightLoop n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de votre utilisation du site ou en rapport avec celle-ci.
6. Indemnisation
6.1. Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité BrightLoop, ses filiales, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés et ses agents en cas de réclamation, de responsabilité, de dommages, de pertes et de dépenses, y compris les frais d'avocat raisonnables, découlant de votre utilisation du site ou liés à celle-ci.
7. Droit Applicable et Juridiction
7.1. Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des principes de conflit de lois.
7.2. Tout litige découlant des présentes conditions ou en rapport avec celles-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
8. Modifications des Présentes Conditions
8.1. BrightLoop se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site. En continuant à utiliser le site après de telles modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.
9. Contacts
9.1. Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse contact@brightloop.fr ou par téléphone au +33 1 83 62 63 59.
10. Crédits
Webdesign : bb&b(www.bb-b.net)
Photos : iStock, Pexels, Gaël Kerbaol, bb&b, BrightLoop